Note : “ IX. III ”
Présentation de la marque Note : “ IX. III ”
Déposée le 9 juin 2006 par JEAN PASCAL LAVENTURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Note : “ IX. III ” »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Note : “ IX. III ” est expirée depuis le 9 juin 2016.
JEAN PASCAL LAVENTURE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-46
Publication - Publication le 21 juil. 2006 au BOPI 2006-29